Documents de travail

Document de travail du JCCTRP: Climate and Transportation Policy Sequencing in California and Quebec/Séquençage des politiques de climat et des transports en Californie et au Québec 

Auteurs: Mark Purdon (ESG-UQAM), Genevieve Giuliano (USC), Julie Witcover (UC Davis), Colin Murphy (UC Davis), Sonya Ziaja (CPUC), Colleen Kaiser (York U), Mark Winfield (York U), Charles Séguin (ESG-UQAM), Jacques Papy (UQAM), Sang-O Kim (USC), Louis-Charles Coderre (UMontréal), Myriam Goulet (UQAM), and Lew Fulton (UC Davis)

Date de Publication: Octobre 2019

Résumé: Dans ce document de travail, nous discutons le système d’échange de droits d’émission entre la Californie et le Québec et sa relation avec les politiques dites ” complémentaires ” dans le secteur des transports. Le Québec demeure, après la brève participation de l’Ontario en 2018, la seule province liée à la Californie par un système d’échange de droits d’émission. Toutefois, des questions subsistent quant à la complexité des politiques climatiques de la Californie et à la possibilité qu’elles ne soient pas reproduites efficacement ailleurs. Le défi réside dans le fait que la recherche de réglementations efficaces et flexibles tenant compte de l’interaction et de l’enchaînement des politiques nécessite des ressources techniques importantes, car les gouvernements jouent souvent un rôle plus important dans la conception des éléments de politique pour des secteurs spécifiques de l’économie. Bien que des défis demeurent dans le secteur des transports dans les deux juridictions, nous constatons que bon nombre des politiques observées dans le secteur des transports en Californie ont été adoptées par les gouvernements fédéral québécois et canadien, ce qui atténue certaines inquiétudes quant à la reproductibilité. L’ordre dans lequel les politiques de transport, dites complémentaires, ont été introduites est également plus complexe que dans d’autres études. Au Québec et au gouvernement fédéral canadien, des politiques de transport à faible émission de carbone ont précédé ainsi que réussi des efforts pour fixer un prix des émissions de GES pour l’ensemble de l’économie. Ces résultats indiquent la possibilité de reproduire l’ensemble des politiques climatiques de la Californie d’une manière séquentielle qui génère des avantages politiques en termes de réduction et de répartition des coûts tout en atténuant les préoccupations concernant le resquillage. En conclusion, nous discutons de la coordination de l’échange de droits d’émission et des politiques complémentaires entre les juridictions concernées.

Document de travail du JCCTRP: Aperçu des politiques du climat, de l’énergie et des transports au Québec (2019)

Auteurs: Louis-Charles Coderre (UMontréal), Myriam Goulet (UQAM) et Mark Purdon (UQAM)

Date de Publication: Juin 2019

Résumé: Ce document de travail dresse un portrait des politiques québécoises en matière d’énergie, de transport et d’atténuation des changements climatiques. Une attention particulière est accordée au cadre institutionnel et aux différents acteurs clefs à différents paliers gouvernementaux. Cela comprend un examen des principales politiques des gouvernements fédéral et provincial ainsi que de celle de la ville de Montréal, la plus grande agglomération urbaine de la province. La vue d’ensemble présentée ici permet d’illustrer les interactions complexes entre les différentes institutions au Québec, au Canada et sur le continent nord-américain. Il permet également de mettre en lumière un certain chevauchement entre les acteurs et leurs programmes respectifs. Ce chevauchement et la diversité des politiques et des acteurs impliqués compliquent à l’occasion une vision d’ensemble de la situation. C’est en partie à quoi tente de répondre ce document de travail.  Il détaille aussi les cibles fixées en matière de réduction des gaz à effets de serre (GES) et l’état de l’avancement des juridictions concernées. Il présente l’état de la situation sur les mesures adoptées ou planifiées par les gouvernements ainsi que les investissements envisagés, notamment concernant les réglementations et la tarification sur le carbone, l’électrification des transports et le développement des infrastructures et du transport en commun. Cette ébauche aborde notamment les pratiques en modélisation et l’importance des modèles dans l’élaboration de politiques publiques. Un regard particulier est aussi porté sur le rôle du Québec en tant que grand producteur d’énergie propre sur le nord-est du continent américain. Hydro-Québec est un fournisseur d’électricité pour les États du nord-est des États-Unis avec lesquels il entretient des relations depuis des décennies.

 

Document de travail du JCCTRP: Decarbonizing Road Transportation in Ontario (2018)

Auteur: Colleen Kaiser, candidate au PhD à l’Université de York (Ontario)

Date de Publication: Novembre 2018

Résumé: Ce document de travail sur le transport routier privé utilise deux grandes catégories pour organiser les efforts de décarbonisation dans la province de l’Ontario: 1) des véhicules plus propres et 2) une gestion de la demande de transport. Ces catégories représentent les deux objectifs clés des politiques et des mécanismes visant à développer un système de transport à faible émission de carbone. 1) Réduire les émissions de gaz à effet de serre des voitures particulières et 2) Réduire le nombre de véhicules sur la route. L’établissement d’un prix du carbone à l’échelle de l’économie soutient ces efforts spécifiques.